www.observatoiredustress-entreprises.fr est le site officiel de l’association « Observatoire du stress et des mobilités forcées à France Télécom »
SIREN :503 873 036 00019
CNIL N°.
Responsable éditorial : Pascal Vitte
Référent au projet pour l’Observatoire :Jean-Louis Bally
Site réalisé par Imaction 9 rue A. Olivier – 62820 LIBERCOURT – FRANCE – 03 21 74 28 29 – mail Imaction
Sur base CMS WP avec théme magazine de bavotasan
Système d’exploitation : Linux, Serveur logiciel : Apache, SGDB : MySQL, Programmation : PHP, Mise en page : HTML, CSS, Optimisation des images : PNG GIF JPG
Copyright©2013 Imaction
Référent au projet pour Imaction : Monique Delezenne
Hébergement par PLANET HOSTER 150 Pierre Mercure Montréal Québec, Canada – H1A5A9
Serveurs localisés en France
|
Propriété intellectuelle Ce site Internet et tous les éléments qui s’y rattachent (logo, photos, éléments de la charte graphique…) est une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de ces droits constitue un délit de contrefaçon.
Les articles sont publiés sous la Licence Creative Commons CC-BY-NC. A ce titre, ils peuvent être librement utilisés et diffusés pour des utilisations non commerciales-, à la condition de citer la source et attribuer clairement la paternité de la publication à l’Observatoire du Stress
Protection des données personnelles En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de: L’Observatoire du stress et des mobilités forcées, 137 r Pelleport, Boite 13, 75020 Paris, FRANCE, ou par mail : contact[[at]]ods-entreprises.fr
|
Rappel de l’Article 6 LCEN
«les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un destinataire de ces services si elles n’avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible.»
Commentaires : Les commentaires sont soumis à modération. Sont publiés les commentaires conformes aux règles ci-après et qui apportent des témoignages ou des analyses permettant d’enrichir la compréhension du sujet.
Animateur de blog et éditeur
L’Observatoire met sur internet des contenus informatifs et pour ce faire parfois rédige, parfois sélectionne des contenus, parfois intègre, sur leur demande, des commentaires et/ou articles écrits par des internautes, visiteurs. Les propos tenus ne représentent que, et uniquement, l’opinion de leur auteur.
En accord avec les avertissements faits aux utilisateurs du site, savoir :
- Les articles, posts, commentaires et plus généralement toutes les publications ne doivent en aucun cas
- Mentionner de nom en clair et plus généralement donner des indications de quelque nature que ce soit permettant d’identiifer un individu, une famille, etc… et ainsi porter atteinte au droit à l’image et/ou la vie privée.
- Contenir des mots ou propos incitant à la violence, la haîne raciale, le prosélytisme religieux, la xénophobie, la pornographie, la pédophilie etc… ou faisant de la publicité pour des sites, publications, organismes de cette nature.
- Être diffamatoire
- Être constitutif d’une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers (reproduction et utilisation de contenu que l’internaute n’a pas réalisé personnellement et/ou pour lesquels il ne dispose pas des autorisations nécessaires des tiers titulaires de droits sur ceux-ci)
- Tout article ne respectant cet engagement de bonne conduite ne pourra être publié en l’état et devra être revu par son auteur/éditeur. Les auteurs/éditeurs ne respectant pas régulièrement ces règles se verront retirer leur autorisation d’édition. Chaque auteur/éditeur est responsable de ses écrits.
- L’Observatoire, ou toute personne ou entité désignée par l’association, sera en droit de retirer tout contenu qui violerait les termes de l’engagement de bonne conduite ou qui serait répréhensible de toute autre façon à partir du jour où elle en aura eu connaissance.
- Pour le cas où l’auteur-éditeur transmet des informations des images, des textes, des vidéos, des photographies, des messages, des logiciels, du son, ou du contenu quel qu’il soit pour que ce contenu soit porté à la connaissance du public, ce contenu reste dans son ensemble sous la pleine responsabilité dudit auteur-éditeur. Chaque auteur/éditeur est responsable des contenus, quelles qu’en soient les formes qu’il met à disposition du public.
- L’association ne pouvant faire un contrôle que sur la forme, et non sur le fond, les faits mentionnés, l’association ne peut être tenue pour responsable de tels écrits/publications
En aucun cas, ni les administrateurs de observatoiredustress-entreprises.fr, ni les modérateurs des posts sur observatoiredustress-entreprises.fr, ne pourraient être tenus responsables du contenu de ces articles, commentaires et/ou posts et plus généralement de toute publication, à l’exception des messages qu’ils auront eux-même postés. Les contenus, messages, posts, articles, commentaires appartiennent (sauf mention contraire) à leurs auteurs respectifs, et il en va de leur responsabilité.
Responsabilités de l’internaute
L’internaute reconnaît qu’il doit faire preuve de discernement, et supporter tous les risques afférant à l’utilisation qu’il fait du contenu et notamment lorsque l’internaute se fie à l’opportunité, l’utilité ou le caractère complet de ce contenu.
L’Observatoire n’est, en aucune manière, en mesure d’apporter la garantie à l’internaute que
- le site répondra exactement à ses attentes
- aucune erreur n’apparaîtra au cours de l’utilisation du site ou lors de la consultation des pages
- les résultats, les informations, les services obtenus soient exempts de toute erreur ou défaut.
Liens vers des sites extérieurs
Dans le cadre des contenus, ou par le biais des menus « partenaires », « liens amis », « liens utiles », « flux RSS », etc… L’Observatoire peut proposer à l’internaute des liens vers d’autres blogs, sites Web ou autre source Internet. Dans la mesure où elle ne peut contrôler ces blogs, sites, sources externes, L’association L’Observatoire ne saurait supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sources externes.
Par ailleurs, elle ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Cookies – Google
Utilisation des Cookies
Les visiteurs de notre site sont informés que, lors de l’accès à celui-ci, des informations sont temporairement conservées sur leur navigateur Internet afin de faciliter la navigation sur notre site. Les visiteurs peuvent, par le biais des options de configuration de leur navigateur, refuser l’écriture de ces cookies. L’acceptation des cookies n’est pas obligatoire pour consulter le site mais le devient pour l’accès aux données protégées de la zone membre. Les utilisateurs du présent site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et des moyens dont ils disposent pour s’y opposer
Google Analytics
Le site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (www.Google.com). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Sécurité
L’administrateur du site et son hébergeur mettent tout en œuvre pour offrir à l’Internaute un site non « pollué », exempt de virus. Il appartient cependant à l’Internaute de protéger son matériel ou réseau informatique en se dotant d’un anti-virus qui sera régulièrement mis à jour par l’Internaute. Le site ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une quelconque intrusion de virus dans le matériel informatique de l’Internaute, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter. |