Le mercredi 11 février 2015, un meeting s’est tenu à l’Espace Jean Dame, à Paris, à l’appel « Pour ne plus perdre sa vie à la gagner ». * Huit interventions de personnalités faisant partie du collectif des premiers signataires, entrecoupées par…
Tag Archive for CHSCT
Les CHSCT en péril!
Bouclier et arme contre la souffrance au travail, physiques et psychologiques, les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ont prouvé leur efficacité dès lors qu’ils étaient utilisés par les travailleurs et syndicats.
Droit d’enquête : ORANGE condamné pour entraves multiples aux CHSCT
Le Tribunal de grande instance de Paris a condamné récemment et à deux reprises l’entreprise Orange pour entrave au droit d’expertise et d’enquête des CHSCT: la lecture de ces deux jugements donne des indications utiles quant à la jurisprudence applicable…
La santé des travailleurs, grande perdante des débats sur la sécurisation des emplois.
Sous le prétexte d’ assurer la sécurisation de l’emploi, le gouvernement et les députés ignorent et mettent en danger la santé et les conditions de travail des salariés. L’ Observatoire du stress et des mobilités forcées avait envoyé, il y…
Loi SAPIN sur l’emploi : ce que les députés ont voté le 9 avril
La loi votée le 9 avril ne contrôle pas les dérives et les risques de harcèlement des salariés contenus dans trois de ses mesures. Le 21 mars 2013, l’Observatoire envoyait à tous les parlementaires un courrier d’alerte sur les risques…
Amender la loi SAPIN : pour préserver la Santé Publique
La rédaction d’une dizaine d’articles de la loi présente un risque grave pour la Santé publique des travailleurs et futurs chômeurs. Les expertises et les rapports sur le fonctionnement actuel de nos entreprises (1) montrent qu’une dizaine d’articles du projet…
Un « droit d’alerte » aux Députés sur les risques du projet de loi sur l’emploi
L’Observatoire alerte les députés sur les risques que le projet de loi SAPIN fait courir à leurs électeurs. 10 000 mobilités forcées, des milliers de foyers brisés, plusieurs dizaines de suicides et un cadre qui s’immole par le feu :…
La justice suspend une réorganisation de la FNAC
La FNAC doit suspendre la réorganisation de ses RH pour avoir sous estimé la surcharge de travail induite. La FNAC s’est lancé dans une réorganisation de grande envergure, avec pour premier volet la disparition des postes RH de proximité et…
Les risques du projet de loi SAPIN (2) : des CHSCT sans prévention
Un projet de loi qui confisque les capacités de prévention des CHSCT au profit de l’employeur. Dans un précédent article nous avons souligné que la rédaction actuelle du projet de loi sur la sécurisation de l’emploi, d’une part outrepassait les…
Le fonctionnement des CHSCT 30 ans après
Dossier : les CHSCT , 30 ans après les lois AUROUX A l’heure ou l’indépendance des CHSCT est remise en cause par l’ANI du 11 janvier signé par le MEDEF et 3 syndicats, – cet accord soumet les CHSCT…